Archives pour la catégorie ESPACE ADHERENTS

Nouveaux dispositifs feux rouges !

Ces nouveaux dispositifs ont pour principal objectif de réduire le nombre d’accidents aux carrefours dans nos ville en assurant le strict respect des feux tricolores.
La mise en service de ces « nouveaux dispositifs feux rouges » commence début juillet et devrait permettre le déploiement de 150 équipements en 2009.
Pour en savoir plus, cliquez ici : nouveaux-dispositifs-feux-rouges1

Les zones d’emploi éligibles au crédit de taxe Professionnelle en 2009.

JO du 03 juillet 2009.
Vous trouverez ci-contre les 2 arrêtés du 24 juin 2009 fixant les différentes zones d’emploi éligibles au titre de l’année 2009 au crédit de taxe professionnelle.
– 1er arrêté concernant 20 zones d’emploi : liste-20-zones-emploi-credit-taxe-prof
– 2ème arrêté complétant les zones d’emploi : liste-zones-emploi-credit-taxe-prof-2009

Plan emploi jeunes : Les 5 mesures exceptionnelles et immédiates

En date du 16 juin dernier, le gouvernement à mis en oeuvre 5 mesures exceptionnelles et immédiates pour permettre aux chefs d’entreprises d’embaucher plus facilement des jeunes.
Nous avons mis à votre disposition sur ce site tous les décrets et arrêtés mettant en œuvre ces mesures.
Aujourd’hui et pour répondre à de nombreuses sollicitations de certains d’entre-vous, nous mettons à votre disposition deux informations complémentaires :
– Le courrier que Mme Christine LAGARDE et MM. Laurent WAUQUIEZ et Martin HIRSCH ont adressé courant juin aux chefs d’entreprises : cliquer ici : courrier-des-ministres-aux-chefs-dentreprises
– Les fiches simples et très explicatives de ces 5 mesures : cliquez ici : les-5-mesures-jeunes-actifs

Aides à l’embauche : les différents décrets du 17 juin 2009.

Nous publions ci-contre les différents décrets parus au JO le 16/06/2009 relatifs aux aides à l’embauche ainsi que la circulaire d’information de la CGPME visant plus précisément l’aide à l’embauche des jeunes de moins de 26 ans en contrat de professionnalisation.

– Circulaire GCPME : circulaire-cgpme-du-17-06-09-aides-a-lembauche

– Décret n° 2009-694: decret-aide-embauche-jeunes-contrat-prof
– Décret n° 2009-693: decret-du-15-06-09-aide-a-lembauche-recrutement-apprentis-supplementaires
– Décret n° 2009-692: decret-du-15-06-09-prime-a-lembauche-jeunes-stagiaires-en-cdi
– Décret n° 2009-695:decret-du-15-06-09-aide-a-lembauche-dapprentis-pour-employeurs-de-11-salaries-et-plus