par Le secrétaire général | Déc 12, 2017 | Brèves, Documents Professionnels, ESPACE ADHERENTS
Vu au JO d’aujourd’hui, l’arrêté du 28/11/2017 fixant les dates des mentions « deux roues » et « groupe lourd » du BEPECASER session 2018. Date de clôture des inscriptions de ces mentions : Le mercredi 08 août 2017. Date à laquelle les épreuves sont...
par Le secrétaire général | Déc 7, 2017 | Brèves, Documents Professionnels, ESPACE ADHERENTS
Deux nouveaux arrêtés viennent de paraître au Journal Officiel d’aujourd’hui 07 décembre 2017. – Le 1er concerne l’autorisation d’enseigner à titre onéreux. – Le second concerne la réactualisation des connaissances des exploitants...
par Le secrétaire général | Nov 3, 2017 | Documents Professionnels, ESPACE ADHERENTS
Vu au JO d’aujourd’hui, le décret n° 2017-1518 du 31/10/2017 relatif à l’interdiction de solliciter un agrément d’exploitation d’un établissement d’enseignement de la conduite et de la sécurité routière ou d’animation des...
par Le secrétaire général | Sep 23, 2017 | Brèves, Documents Professionnels, ESPACE ADHERENTS
Dans le cadre des procédures dématérialisées pour l’inscription au permis de conduire, vous trouverez, en cliquant sur les liens ci-contre, les guides d’aides pour les écoles de conduite . _ Guide École de Conduite – mode d’emploi de la...
par Le secrétaire général | Sep 12, 2017 | Brèves, Documents Professionnels, ESPACE ADHERENTS
L’arrêté du 04/09/2017 modifiant l’arrêté du 13/04/2016 relatif à l’autorisation temporaire et restrictive d’exercer mentionnée à l’article R. 212-1 du Code de la route vient de paraître au JO. Objet : Conditions de délivrance, de...
par Le secrétaire général | Juil 26, 2017 | Brèves, Documents Professionnels
L’arrêté du 12 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 26/06/2012 modifié fixant les conditions d’exploitation des établissements chargés d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière vient de paraître au JO...